Tender Results of Metropolitan Transportation

acquisition et l'installation de barrières, tourniquets et de systèmes de comptage de places de parking sur les sites de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence préalable, et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1 000 000 euros (H.T.). Le montant maximum des périodes de reconduction annuelle est de 1 000 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement. Il s'agit d'un marché de fournitures courantes et services

il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à passer est conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Il est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code). Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). Le marché à passer se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de travaux (Ccag/Tx) approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021

le présent marché public concerne une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents (articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code), pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement sur sa durée initiale comme sur ses périodes reconduction. Il est conclu avec un montant maximum d'engagement de 2 200 000 euros HT sur sa durée initiale, soit 5 ans; et avec un montant maximum d'engagement de 460 000 euros HT sur chaque période de reconduction, d'une année chacune

il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires, conclus chacun avec plusieurs opérateurs économiques, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code. A l'issue de la présente consultation, la RTM retient au maximum trois titulaires pour chacun des lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues. La procédure mise en oeuvre pour la passation des marchés subséquents dépend du montant estimé du besoin à satisfaire et pourra donc être soit adaptée, soit selon une procédure avec négociation, dans les conditions décrites à l'article 3-3 du Règlement de la consultation Phase candidature, document joint en annexe du présent Avis d'appel public à la concurrence. Les marchés subséquents conclus à l'issue de la présente procédure prendront la forme de marchés ordinaires

il s'agit d'une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4, R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique. Le marché à passer est un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 200 000 euros HT sur la durée initiale du contrat (3 ans). Le montant maximum d'engagement pour chaque période de reconduction d'un an est de 400 000 euro(s) (H.T.).

la présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet la réalisation d'enquêtes Ad'Hoc sur le réseau de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. La présente procédure est un accord-cadre multi-attributaires. Il est conclu avec trois (3) opérateurs économiques au maximum, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du Code. Les marchés subséquents à passer après remise en concurrence des trois titulaires de l'accord-cadre conclus à l'issue de la présente procédure, prendront la forme de marchés ordinaires. La procédure mise en oeuvre pour la passation des marchés subséquents dépend du montant estimé du besoin à satisfaire

la présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet les travaux d'électricité sur les installations du patrimoine de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Les marchés à passer sont des accords-cadres au sens des articles L.2125-1.1° et R.2162-1 et suivants du Code. Les accords-cadres sont multi attributaires. Un accord-cadre sera passé, pour chaque lot, avec les 6 candidats ayant proposé les 6 offres économiquement les plus avantageuses (sous réserve d'un nombre de candidats suffisants). Les marchés subséquents seront passés après mise en concurrence de l'ensemble des titulaires de l'accord-cadre selon les modalités définies au CCAP. Les opérations dont le montant estimé par la RTM est supérieur ou égal à 428 000 euros HT feront l'objet de procédures distinctes propres aux opération concernées, en dehors des accords-cadres objets de la présente procédure

la présente consultation a pour objet le deploiement et la maintenance de repeteurs rf/rf tetrapol pour la rtm. Elle est décomposée en 2 lots distincts, ci-après énoncés. Chaque lot est un accord-cadre, au sens de l'article L2125-1-1, R2162-1 et suivants du Code, conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Ils sont exécutés : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, (prestations à bons de commande sans négociation dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). - Et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code)

il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Les accords-cadres seront exécutés : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). - et en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations figurant au tarif public du titulaire, après application de la remise consentie. Les présents accords-cadres sont des marchés de fournitures courantes

pièces destinés spécifiques pour le système de freinage du métro de la RTM