Tender Results of Metropole Of Toulon Provence Mediterranee

la présente consultation concerne l'accord-cadre de travaux de clôtures, portails et contrôles d'accès de la Métropole TPM

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum 100 000 euros ht _ Maximum 940 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La présente consultation a pour objet des prestations d'élimination des déchets dangereux de la station d'épuration Amphitria

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire, rémunéré par application des prix unitaires et forfaitaires aux quantités réellement exécutées

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Le montant des prestations du marché est estimé(e) à : Tranche ferme : Pêches de sauvetage 80 000,00 euros tranche optionnelle 1 : Pêche de sauvetage optionnelle dans la fosse aval : 11 000,00 euros tranche optionnelle 2 : Pêche de sauvetage optionnelle dans les poches en amont du barrage : 8 000,00 euros tranche optionnelle 3 : Frais d'équarrissage optionnels en cas de survenance d'un évènement imprévisible générant une surmortalité piscicole : 3 000,00 euros total : 102 000,00 euros

travaux d'alimentation pérenne en eau potable de l'île de Porquerolles par canalisation sous-marine. Marché à prix unitaires la durée du marché est de 42 semaines dont 7 semaines de période de préparation. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget 40 Eau Potable de la Métropole TPM Subventions : - conseil Régional PACA Etat et Conseil Départemental du Var (en cours d'instruction)

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum 45 000 euros HT ; Maximum 70 000 euros (H.T.). La présente consultation a pour objet la fourniture de bons d'achats ainsi que l'emballage et la livraison de cadeaux de noël à l'attention des enfants du personnel âgé de 0 à 14 ans révolus au 31 décembre de l'année concernée de la Métropole TPM, de l'esad TPM et de l'epcc Opéra Un groupement de commande a été constitué, conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la Commande Publique, entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'epcc Opéra et l'esad Tpm. Le montant Valeur totale estimée est sur 4 ans

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit : Minimum HT : 30 000 euros maximum HT : 300 000 euros les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant des prestations pour la durée de la période initiale est défini comme suit : Minimum en euros 50 000,00 euros (H.T.). Maximum en euros 500 000,00 euros (H.T.). Le montant de la valeur totale estimée est annuelle. Il n'est pas prévu de décomposition en lots