Tender Results of Metropole Of Toulon Provence Mediterranee

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le présent accord cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée et du Scot Provence Méditerranée. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur. La Métropole a la qualité d'acheteur pour cet accord cadre. Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son contrat

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimum : 110 000 euros (H.T.). Montant maximum : 450 000 euros (H.T.).

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du CCP, le présent accord cadre est passé par le groupement de commandes constitué de la Métropole Toulon Provence Méditerranée (antenne Six-Fours Les Plages) et de la commune de Six-Fours Les Plages. Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur du groupement sera la Métropole T.P.M. La commission d'appel d'offres du groupement sera celle du coordonnateur. La Métropole a la qualité d'acheteur pour cet accord cadre. Chaque membre du groupement gère l'exécution intégrale de son contrat l'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-11°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

mission de contrôle technique pour la réhabilitation de l'opéra de Toulon, bâtiment inscrit à l'inventaire supplémentaire des Monuments Historiques

la procédure de passation utilisée est : Un appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des fournitures et prestations pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois ferme) est défini comme suit : Minimum en euros (H.T.) / 48 mois : Montant de la D.P.G.F de l'attributaire valorisé par mise au point maximum en euros (H.T.) / 48 mois : 300 000 euros (H.T.). Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Le marché comprend : - un volet forfaitaire pour la collecte des encombrants à raison de 2 fois par mois, sur communication d'une liste de points de collecte remise par l'antenne métropolitaine de Toulon/Le Revest les Eaux, en fonction des besoins( Dpgf). - Un volet collectes exceptionnelles et ponctuelles sur demande (Dec). Le service comprend : - la fourniture du matériel de collecte, - l'exploitation et l'entretien de ce matériel, - le personnel nécessaire pour assurer ce service, - une information ponctuelle des usagers sur le terrain en cas de dépôts non conformes, - un retour d'information le plus rapide possible auprès de la collectivité en cas d'impossibilité de collecte et/ou tout problème constaté

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 2 lots : Lot 1 : Diagnostic hydromécanique lot 2 : Diagnostic électrique

coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S), pour les phases conception et réalisation (Mission de type 1).lors de la réalisation des travaux, l'opéra ne sera pas en fonctionnement et le site sera fermé. Le personnel sera délocalisé et poursuivra son activité sur un autre site

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire