Tender Results of Metropole Of Toulon Provence Mediterranee

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire. Le marché comprend : - un volet forfaitaire pour la collecte des encombrants à raison de 2 fois par mois, sur communication d'une liste de points de collecte remise par l'antenne métropolitaine de Toulon/Le Revest les Eaux, en fonction des besoins( Dpgf). - Un volet collectes exceptionnelles et ponctuelles sur demande (Dec). Le service comprend : - la fourniture du matériel de collecte, - l'exploitation et l'entretien de ce matériel, - le personnel nécessaire pour assurer ce service, - une information ponctuelle des usagers sur le terrain en cas de dépôts non conformes, - un retour d'information le plus rapide possible auprès de la collectivité en cas d'impossibilité de collecte et/ou tout problème constaté

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Le montant des prestations du marché est estimé(e) à : Tranche ferme : Pêches de sauvetage 80 000,00 euros tranche optionnelle 1 : Pêche de sauvetage optionnelle dans la fosse aval : 11 000,00 euros tranche optionnelle 2 : Pêche de sauvetage optionnelle dans les poches en amont du barrage : 8 000,00 euros tranche optionnelle 3 : Frais d'équarrissage optionnels en cas de survenance d'un évènement imprévisible générant une surmortalité piscicole : 3 000,00 euros total : 102 000,00 euros

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum 45 000 euros HT ; Maximum 70 000 euros (H.T.). La présente consultation a pour objet la fourniture de bons d'achats ainsi que l'emballage et la livraison de cadeaux de noël à l'attention des enfants du personnel âgé de 0 à 14 ans révolus au 31 décembre de l'année concernée de la Métropole TPM, de l'esad TPM et de l'epcc Opéra Un groupement de commande a été constitué, conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la Commande Publique, entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée, l'epcc Opéra et l'esad Tpm. Le montant Valeur totale estimée est sur 4 ans

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini comme suit : Minimum HT : 30 000 euros maximum HT : 300 000 euros les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

travaux d'alimentation pérenne en eau potable de l'île de Porquerolles par canalisation sous-marine. Marché à prix unitaires la durée du marché est de 42 semaines dont 7 semaines de période de préparation. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget 40 Eau Potable de la Métropole TPM Subventions : - conseil Régional PACA Etat et Conseil Départemental du Var (en cours d'instruction)