University of Aix Marseille Tender

Title: Fourniture De Monographies Imprimées Pour Les Besoins D'aix-marseille Université description: Le Présent Marché A Pour Objet La Prestation Désignée Ci-dessous : Fourniture De Monographies Imprimées Pour Les Besoins D'aix-marseille Université. Sont Exclus Du Présent Appel D'offres, Les Documents Que Le Titulaire Du Marché Ne Peut Fournir Aux Conditions Du Marché Notamment : O Les Ouvrages Rares Ne Relevant Pas Du Circuit Normal De Distribution Comme Les Éditions Associatives, Les Presses D'université Non Commerciales, Les Normes Et Autres Documents Techniques Non Commerciaux ; O Les Souscriptions Et Ventes Par Courtage ; O Les Manuscrits Et Tapuscrits O Les Livres Électroniques Présentés En « Bouquets » Ou Présentés Globalement Par Un Éditeur Ou Un Fournisseur Multi-éditeurs Dans Une Offre Unique. La Consultation Comprend Les Lots Suivants : Lot 1 - Ouvrages Imprimés Édités En France Et Ouvrages Francophones Relevant Principalement Du Domaine Des Lettres Et Sciences Humaines Lot 2 - Ouvrages Imprimés Édités En France Et Ouvrages Francophones Relevant Principalement Du Domaine Des Sciences Sociales (droit, Science Politique Et Économie-gestion) Lot 3 - Ouvrages Imprimés Édités En France Et Ouvrages Francophones Relevant Principalement Du Domaine Des Sciences Et Techniques Lot 4 - Ouvrages Imprimés Édités En France Et Ouvrages Francophones Relevant Principalement Du Domaine De La Santé Lot 5 - Ouvrages Étrangers Imprimés Lot 6 - Ouvrages Étrangers Imprimés En Langues Asiatiques (ce Lot Comporte Un Seuil Maximum Annuel De 2 500 Euros Ht). Lot 7 - Ouvrages Étrangers Imprimés En Langues Arabes (ce Lot Comporte Un Seuil Maximum Annuel De 5 000 Euros Ht). Ces Lots Ne Font Pas Partie De La Présente Consultation. Chaque Marché (lot) Sera Passé Selon Une Procédure Sans Publicité Ni Mise En Concurrence En Application De La Condition Prévue Au B Du 2° De L'article R2123-1 Et De L'article R2122-8 Du Code La Commande Publique. Chaque Lot Constitue Un Marché. Un Opérateur Économique Peut Être Désigné Attributaire D'un Ou Plusieurs Lots. Sauf Spécification Particulière, Le Marché Est Désigné Indifféremment Dans Les Documents De La Consultation « Marché » Quel Que Soit Le Lot Concerné. Sauf Spécification Particulière, L'ensemble Des Dispositions Mentionnées Dans Les Documents De La Consultation S'appliquent À L'ensemble Des Lots. Pour L'ensemble Des Lots, La Consultation A Été Passée Selon Une Procédure D'appel D'offres Ouvert En Application Des Dispositions Mentionnées Au 1° De L'article R. 2124-2 Du Code De La Commande Publique Et Des Articles R2161-2 À R2161-5 Du Code De La Commande Publique. Il S'agit D'un Accord-cadre Mono Attributaire Exécuté Au Fur Et À Mesure De L'émission De Bons De Commande (pour L'ensemble Des Lots) En Application Des Dispositions Des Articles L2125-1, R2162-1 À R2162-6 Et R2162-13 À R2162-14 Du Code De La Commande Publique (il S'agit De La Nouvelle Dénomination Du « Marché À Bon De Commande Conclu Avec Un Opérateur Économique »). Les Prestations S'exécutent/sont Livrées Sur Les Sites Indiqués À L'annexe 1 Du Ccp. La Description Des Prestations Est Décrite Dans Le Ccp.