University Of Aix Marseille Tender

Title: Mise À Disposition, Entretien De Réceptacles D'hygiène Féminine Et Traitement Des Déchets Inhérents (en 4 Lots) description: Le Présent Marché A Pour Objet La Mise À Disposition, L'entretien De Réceptacles D'hygiène Féminine Et Le Traitement Des Déchets Inhérents, Pour L'université D'aix-marseille (en 4 Lots) La Consultation Comprend Les Lots Suivants : - Lot 1 : Sites D'aix-en-provence Et Plateau De L'arbois - Lot 2 : Sites De Marseille, Aubagne Et La Ciotat - Lot 3 : Sites De Salon-de-provence, Arles Et Avignon - Lot 4 : Site De Digne Et Gap. Pour L'ensemble Des Lots, La Consultation A Été Passée Selon : Une Procédure D'appel D'offres Ouvert En Application Des Dispositions Mentionnées Au 1° De L'article R. 2124-2 Du Code De La Commande Publique Et Des Articles R2161-2 À R2161-5 Du Code De La Commande Publique. Il S'agit D'un Accord-cadre Mono Attributaire Exécuté Au Fur Et À Mesure De L'émission De Bons De Commande (pour L'ensemble Des Lots) En Application Des Dispositions Des Articles L2125-1, R2162-1 À R2162-6 Et R2162-13 À R2162-14 Du Code De La Commande Publique (il S'agit De La Nouvelle Dénomination Du « Marché À Bon De Commande Conclu Avec Un Opérateur Économique »). La Description Des Prestations Est Décrite Dans Le Ccp. Les Prestations S'exécutent Sur Les Sites Indiqués À L'annexe 1 Du Ccp