Troyes Champagne Metropole Tender

Title: impression Et Distribution D'une Brochure À Destination Du Territoire De Troyes Champagne Métropole - Lot N°2 Relance-. description: le Présent Marché A Pour Objet L’impression Et La Distribution D’une Brochure À Destination Du Territoire De Troyes Champagne Métropole, Intitulée « Notre Territoire ». Le Présent Marché Public A Pour Objet 2 Types De Prestations À Effectuer : - L’impression, Le Façonnage Et La Livraison De La Brochure Tcm « Notre Territoire » ; - La Distribution « Toutes Boîtes Aux Lettres » De Cette Brochure Aux Administrés Des 81 Communes De Troyes Champagne Métropole. A Titre Indicatif, L’acheteur Envisage De Commander 1 Brochure Par Trimestre. Conformément À L’article L2113-10 Du Code De La Commande Publique, La Présente Consultation Est Allotie Comme Suit : - Lot N°1 : Impression, Façonnage Et Livraison De La Brochure Troyes Champagne Métropole « Notre Territoire » (m2023-035); - Lot N°2 : Distribution De La Brochure « Notre Territoire » Sur Les 81 Communes De Troyes Champagne Métropole ; La Présente Consultation Ne Concerne Que La Relance Du Lot N°2. Le Lot 1 A Fait L’objet D’une Précédente Consultation Et A Déjà Été Attribué. Le Marché Donnera Lieu À Un Accord-cadre Mono-attributaire À Bons De Commande Et Sera Traitée À Prix Unitaires. Le Titulaire De L’accord-cadre Sera Consulté, À Chaque Survenance D’un Besoin, Par Le Biais De L’émission De Bons De Commande, Conformément Aux Dispositions Des Articles R. 2162-13 Et R. 2162-14 Du Code De La Commande Publique En Application De L’article R2162-4.2° Du Code De La Commande Publique, L’accord-cadre Sera Conclu Avec Des Montants Maximums Annuels Fixés En Valeur : - Lot N°2 : Distribution De La Brochure « Notre Territoire » Sur Les 81 Communes De Troyes Champagne Métropole : 180 000 € Ht Annuel. La Durée De Validité Du Présent Marché Court À Compter De Sa Date De Notification Jusqu’au 11 Avril 2025. Il Est Reconductible 2 Fois, Tacitement, Pour Une Période D’un An. Conformément Aux Dispositions De L’article R2112-4 Du Code De La Commande Publique, Le Titulaire Ne Pourra Pas Refuser La Reconduction Tacite Du Marché Public. Si Troyes Champagne Métropole Décide De Ne Pas Reconduire L’accord-cadre, Il Adressera Au Titulaire, Un Mois Au Moins Avant La Fin Du Marché Public, Une Lettre De Non-reconduction, Adressée En Recommandée Avec Accusé De Réception. Les Délais D’exécution Sont Fixés À L’article E2 De L’ae.