Troyes Champagne Metropole Tender

Title: Impression, Façonnage, Routage, Distirbution Et Diffusion Du Magazine Touristique Effervescence-. description: Le Présent Marché A Pour Objet L’impression, Le Façonnage, Le Routage, La Distribution Et La Diffusion Du Magazine Effervescence Pour Troyes Champagne Métropole. Conformément À L’article L2113-10 Du Code De La Commande Publique, La Présente Consultation Est Allotie Comme Suit : -lot N°1 : Impression, Façonnage, Distribution Et Routage Vers Le Territoire Européen, National Et Dans Le Département De L’aube -lot N°2 : Petites Distributions Sur Le Territoire De Troyes Champagne Métropole -lot N°3 : Stratégie De Diffusion Et Distribution Du Magazine Effervescence En Application De L’article R2113-1 Du Code De La Commande Publique, Les Opérateurs Économiques Peuvent Soumissionner Pour Tous Les Lots. Les 3 Lots Susvisés Peuvent Être Attribués À Un Seul Et Même Opérateur Économique. Pour Chaque Lot, La Consultation Donnera Lieu, À La Conclusion D’un Accord-cadre Mono-attributaire À Bons De Commande. Le Titulaire De L’accord-cadre Sera Consulté, À Chaque Survenance D’un Besoin, Par Le Biais De L’émission De Bons De Commande. En Application De L’article R.2162-4-2° Du Code De La Commande Publique, L’accord-cadre Sera Conclu Avec Le Montant Maximum Suivant : -lot N°1 : 105 000 € Ht Annuel -lot N°2 : 10 000 € Ht Annuel -lot N°3 : 40 000 € Ht Annuel Pour Chaque Lot, La Durée De Validité Du Présent Marché Court À Compter De Sa Date De Notification Pour Une Durée D’un An. Celui-ci Est Reconductible, 3 Fois Par Voie Tacite, Par Période De 12 Mois. Le Titulaire Du Marché Public Ne Pourra Refuser La Reconduction Conformément Aux Dispositions De L’article R2112-4 Du Code De La Commande Publique. En Cas De Non-reconduction, Un Courrier Sera Adressé Au(x) Titulaire(s) Du Marché Public Au Moins Un Mois Avant L’échéance De Ce Dernier. Pour Chaque Lot, Les Délais D’exécution Sont Fixés À L’article E2 De L’ae.