SPL Plaine Common Development Tender

Title: accord Cadre De Maitrise D'oeuvre Urbaine Pour La Mise En Oeuvre Operationnelle De La Concession Emile Dubois Et La Conduite D'etudes A L'echelle Du Nprnru Emile Dubois - La Maladrerie A Aubervilliers description: l'accord-cadre A Pour Objet Une Mission De Maitrise D'oeuvre Urbaine Pour La Mise En Oeuvre Opérationnelle De La Concession Emile Dubois Et La Conduite D'études A L'échelle Du Npnru Emile Dubois - La Maladrerie À Aubervilliers (93). Le Maître De L'ouvrage Est La Spl Plaine Commune Développement. La Spl Plaine Commune Développement Intervient En Tant Qu'aménageur De L'opération D'emile Dubois Dans Le Cadre De La Concession D'aménagement Qui Lui A Été Attribuée Par L'ept Plaine Commune. Le Présent Accord-cadre Est Un Accord-cadre Mono-attributaire Donnant Lieu À Passation De Bons De Commande En Application Des Articles L2125-1-1° Et R2162-2, R2162-4, R2162-5, R2162-6, R2162-13 Et R2162-14 Du Code De La Commande Publique. Le Présent Accord-cadre Est Conclu Avec Un Montant Maximum Ht De 800.000 Euros Ht Sur Sa Durée Totale.