SCCP Tender

L'accord-cadre Est Conclu Pour Une Durée De 4 Ans À Compter De La Date De Notification Du Contrat Jusqu'au 31.12.27.lot 1 : Entretien Des Berges Des Petits Cours D'eaumini 100 000 Euro(s) Ht / Maxi 300 000 Euro(s) Htlot 2 : Retrait Des Embâcles Au Niveau Des Piles Des Ponts Du Canal Des Éclusesmini 30 000 Euro(s) Ht / Maxi 120 000 Euro(s) Htchaque Lot Fera L'objet D'une Attribution Séparée.cet Accord-cadre Définit Les Termes Régissant Les Marchés Passés Sur Son Fondement, Désignés Ci-après Marchés Subséquents, Pour Les Prestations Suivantes :- Les Prestations Non Prévues Par Le Bordereau Des Prix Unitaires De Chaque Lot.cet Accord-cadre Fixe Également Toutes Les Conditions D'exécution Des Prestations Suivantes Exécutées Au Fur Et À Mesure De L'émission De Bons De Commande Émis Par Le Pouvoir Adjudicateur :-les Prestations Prévues Dans Le Bordereau Des Prix Unitaires De Chaque Lot.clauses D'insertion Sociale (voir Annexe Ae)