SA HLM La Roseraie Tender

Title: Entretien Des Espaces Verts Du Patrimoine De La Sa Hlm La Roseraie description: Le Marché Est Composé De 2 Lots : - Lot 1 : Entretien Des Espaces Verts Au Sein Des Divers Immeubles Du Patrimoine De La Sa Hlm La Roseraie Situés Sur Les Communes De Auneau, Chartres, Châteauneuf En Thymerais, Lucé, Luisant, Maintenon, Mainvilliers, Sours, Les Villages Vovéens, Béville Le Comte, Bonneval. - Lot 2 : Entretien Des Espaces Verts Au Sein Des Divers Immeubles Du Patrimoine De La Sa Hlm La Roseraie Situés Sur Les Communes De Vernouillet, Dreux, Cherisy, Epinay Il Comporte : - Des Prestations Régulières À Prix Global Et Forfaitaire - Des Prestations À Prix Unitaires Pour Les Prestations Ponctuelles. La Partie Du Marché À Prix Unitaires Constitue Un Accord Cadre Sans Montant Minimum Et Avec Un Montant Maximum Annuel De 25 000 Euros Ht Pour Le Lot N°1 Et De 45 000 Euros Ht Pour Le Lot N°2 Conclu Avec Un Opérateur Économique Et Exécuté Au Fur Et À Mesure De L'émission De Bons De Commande Sans Négociation Et Remise En Concurrence En Application Des Articles R 2162-2 Alinéa 2 Et R 2162 13 Et 14 Du Code De Commande Publique. Le Contrat Est De Type Contrat De Résultat Avec Mise En Place De Moyens Minimums