RHONE HABITAT Tender

Title: Gleize (69400) - Accord-cadre De Maîtrise D'oeuvre Architecturale Et Technique Pour L'aménagement Du Secteur 2 De La Zac Des Charmilles - Secteur 2 description: Gleize (69400) - Accord-cadre De Maîtrise D'oeuvre Architecturale Et Technique Pour L'aménagement Du Secteur 2 De La Zac Des Charmilles - Secteur 2 Les Prestations S'exécuteront Sous Forme D'un Accord-cadre À Bons De Commande En Application Des Articles R.2162-1 À R.2162-5 Et R.2162-13 À R.2162-14 Du Code De La Commande Publique. L'accord-cadre Ne Comporte Pas De Minimum Mais Comporte Un Montant Maximum De 250 000 Euro(s) Ht Pour Sa Durée Totale. Les Missions De L'accord-cadre Sont Décomposées En Phases Techniques Et Seront Déclenchées Par L'émission De Bons De Commandes : Mission Conception + Mission De Base + Accompagnement Et Contrôle + Opc + Réalisation Du Dossier Loi Sur L'eau + Réalisation De La Synthèse Des Réseaux + Assistance Aménageur. Budget Prévisionnel Des Travaux : 2 300 000 Euro(s) Ht Minimum Requis : - Effectif Minimum : 1 Architecte Conformément À L'article 3 De La Loi Nº 77-2 Du 3.1.1977 Sur L'architecture. - La Compétence Architecturale Doit Être Portée Par Le Mandataire Du Groupement. - Compétences Mini Requises Pour Candidat Ou Groupement : Architecturales - Urbanistiques - Qualité Environnementale - Etudes Vrd - Paysagères - Opc