Quality Tender

Title: prestation De Broyage De La Ressource Vegetale Sur Les Sites De Compostage A La Ferme Geres Par Calitom description: cette Consultation Est Relancée Suite À La Déclaration Sans Suite Pour Motif D'intérêt Général De La Consultation N°calitom-2024-s04ao Publiée Sur La Plateforme De Dématérialisation Le 22 Avril 2024, Et Publiée Au Boamp Le 23 Avril 2024 (n°24-47349) Et Le Joue Publiée Le 23 Avril 2024 (n°240640-2024). Les Prestations Attendues Sont :- Le Broyage De Végétaux Sur Les Plateformes (sites De Compostage Répartis Sur L'ensemble Du Territoire De Calitom En Annexe 1 Du Cctp) ; - La Constitution D'un Andain Avec Le Broyat Obtenu ; - L'enlèvement Et La Mise En Dépôt Des Indésirables Et Du Refus De Broyage. Il S'agit D'accords-cadres Avec Maximum Passés En Application Des Articles L2125-1 1°, R. 2162-1 À R. 2162-6, R. 2162-13 Et R. 2162-14 Du Code De La Commande Publique Qui Donneront Lieu À L'émission De Bons De Commande. Les Prestations Sont Réparties En 2 Lots : - Lot N°1 : "prestation De Broyage Des Déchets Verts Dans Le Secteur Nord" ; - Lot N°2 : "prestation De Broyage Des Déchets Verts Dans Le Secteur Sud"