Provence Alpes Cote DAzur Region Tender

Title: La Mise En Place D'opérations D'influenceurs Pour La Région Provence-alpes-côte D'azur description: La Consultation Est Lancée Sous Forme D'appel D'offres Ouvert Selon Les Articles R2161-2 À R2161-5 Et R2162-1 Et Suivants Du Code De La Commande Publique (ccp). Conformément Aux Articles R2162-3 Et R2162-4 Du Code De La Commande Publique, Le Marché Sera Conclu Par Voie D'accord-cadre : - Pour Partie Exécuté Au Moyen De Bons De Commande Selon Les Articles R2162-13 Et 14 Du Code De La Commande Publique. Pour Cette Partie, Les Prix Sont Stipulés Dans La Pièce Dénommée Bordereau De Prix Unitaires (bpu). - Pour Partie Exécuté Au Moyen De La Conclusion De Marchés Subséquents Selon Les Articles R2162-7 Et R2162-9 Du Code De La Commande Publique Cette Partie Sera Exécutée À Prix Global Et Forfaitaire. Pour Cette Partie, Le Titulaire Devra Respecter Les Prix Maximums Qu'il Aura Indiqués Dans Le Référentiel De Prix Plafonds. L'accord Cadre Est Conclu Avec Un Seul Opérateur Économique