Provence Alpes Cote DAzur Region Tender

Title: Prestations De « Coordination Et Animation Des Itinéraires Du Schéma Régional Des Véloroutes Et Voies Vertes » description: La Consultation Est Lancée Sous Forme D'appel D'offres Ouvert Selon Les Articles R2161-2 À R2161-5, R2162-1 Et Suivants, Du Code De La Commande Publique. Le Marché Est À Prix Mixtes : Il Est Pour Partie À Prix Global Et Forfaitaire Et Pour Partie En Accord-cadre À Prix Unitaires Et Exécuté Au Moyen De Bons De Commande. Les Prestations Feront L'objet D'un Marché Unique. En Application De L'article L2113-11 Du Code De La Commande Publique, Le Choix De Ne Pas Allotir Ce Marché Est Justifié Par Le Motif Suivant : La Dévolution En Lots Séparés Risque De Rentre Techniquement Difficile L'exécution Des Prestations. En Effet, Il Doit Y Avoir Une Cohérence D'ensemble Entre Les Différentes Missions (les Prestations De La Mission 1 Servant À Alimenter Les Prestations De La Mission 2). Le Marché Est À Prix Mixtes : Il Est Pour Partie À Prix Global Et Forfaitaire Et Pour Partie En Accord-cadre À Bons De Commande. L'accord-cadre Ne Comporte Pas De Minimum. Le Montant Maximum (annuel) De L'accord-cadre Est De 90 000 Euros Ht. Il N'est Pas Prévu De Décomposition En Tranches