Partenord Habitat Tender

Title: Accords-cadres À Bons De Commande Relatifs Aux Missions De Coordination En Matière De Sécurité Et De Protection De La Santé De Niveau 2 Et 3 Sur Chantier De Bâtiment De Partenord Habitat description: La Durée De L'accord-cadre Est Fixée Pour Une Période De La Date De Notification Au 31/12/2025 Le Marché Est Conclu En Application Du Code De La Commande Publique. Les Accords Cadres Sont Passés À Prix Unitaires. Les Prix Sont Révisables Selon Les Dispositions Du Ccap. La Date Prévisionnelle De Démarrage Des Prestations Est Prévue En Fin 4e Trimestre 2024. Les Commandes Seront Attribuées Selon La Méthode Dite « En Cascade » À Savoir Dans L'ordre D'attribution Initiale Qui Fait Appel En Priorité Aux Titulaires Selon L'ordre Du Classement Qui Résulte De L'analyse. Les Modalités Sont Précisées Dans Le C.c.a.p. Le Nombre De Titulaire Maximum Par Lot Est De 2 Attributaires Sauf Pour Le Lot N°2 Où Le Maximum Est De 3