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Title: Enquêtes Origines-destinations Dans Les Transports Publics - Comptages, Enquêtes Et Interviews Dans L'espace Public En Lien Avec La Mobilité description: Le Présent Accord-cadre A Pour Objet La Réalisation De Prestations D'enquêtes Origines-destinations Dans Les Transports Publics (comptages, Enquêtes Et Interviews Dans L'espace Public En Lien Avec La Mobilité). Il S'agit D'un Accord-cadre De Prestations Intellectuelles. Il S'agit D'un Accord-cadre Au Sens Des Articles R. 2162-2 Et Suivants Du Code De La Commande Publique Conclu Avec Un Opérateur Économique. L'accord-cadre Fixe Toutes Les Stipulations Contractuelles, Il Sera Exécuté Au Fur Et À Mesure De L'émission De Bons De Commande Dans Les Conditions Fixées Aux Articles R. 2162-13 Et R. 2162-14 Du Code De La Commande Publique. Les Modalités D'émission Des Bons De Commande Figurent Au Ccap. La Description Précise Du Besoin Figure Au Cahier Des Clauses Techniques Particulières (cctp).