Metropole of Nantes Tender

La Présente Consultation Porte Sur La Collecte Des Objets À Destination Du Réemploi Et Reverse Logistique. En Application Des Dispositions De L'article L. 2113-13 Du Code De La Commande Publique, Le Présent Marché Est Réservé À Des Structures D'insertion Par L'activité Économique Mentionnées À L'article L.5132-4 Du Code Du Travail Et À Des Structures Équivalentes, Lorsqu'elles Emploient Une Proportion Minimale De 50 % De Travailleurs Défavorisés.de Plus, Le Présent Marché Comprend Une Condition D’exécution Insertion. La Présente Consultation Porte Sur La Collecte Des Objets À Destination Du Réemploi Et Reverse Logistique.en Application Des Dispositions De L'article L. 2113-13 Du Code De La Commande Publique, Le Présent Marché Est Réservé À Des Structures D'insertion Par L'activité Économique Mentionnées À L'article L.5132-4 Du Code Du Travail Et À Des Structures Équivalentes, Lorsqu'elles Emploient Une Proportion Minimale De 50 % De Travailleurs Défavorisés.de Plus, Le Présent Marché Comprend Une Condition D’exécution Insertion.