Metropole of Grand Nancy Tender

Title: Reconnaissances Géotechnique/pollution Des Sols Et Des Eaux Souterraines-. description: La Procédure De Passation Utilisée Est L’appel D’offres Ouvert. Elle Est Soumise Aux Dispositions Des Articles L. 2124-1 Et R. 2124-2.1° Du Code De La Commande Publique. Le Contrat Est Un Accord-cadre, Conclu En Application Des Articles L2125-1 1°, R. 2162-1 À R. 2162-6 Du Code De La Commande Publique. L’accord-cadre Donnera Lieu À L’émission De Bons De Commandes, Selon Les Modalités Prévues Par Les Stipulations Du Cahier Des Clauses Administratives Particulières (ccap). L’accord-cadre Est Multi-attributaires (3), Sans Montant Minimum Et Avec Un Montant Maximum De 3 000 000 € H.t. Sur La Durée Éventuelle Du Contrat (48 Mois), Tout Titulaire Confondu, En Application Des Dispositions Des Articles R2162-13 Et R2162-14 Du Code De La Commande Publique. Des Certificats De Qualification Sont Obligatoires, Et Peuvent Faire L'objet D'équivalence (article 6.1 Du Rc)