Corbeil Essonnes town hall Tender

Title: organisation De Sejours Été/ Hiver En Centre De Vacances Pour Les Enfants Et Les Jeunes De 4 A 17 Ans Revolus De La Ville De Corbeil-essonnes description: le Présent Marché Public A Pour Objet L'organisation De Séjours Pour Les Enfants Et Les Jeunes De 4 À 17 Ans De La Ville De Corbeil-essonnes. Cette Consultation Est Divisée En Quatre (4) Lots Séparés Constituant Chacun Un Accord-cadre Mono-attributaire. La Procédure De Passation Utilisée Est La Procédure Adaptée Ouverte. Elle Est Soumise Aux Dispositions Des Articles L. 2123-1 2°, R. 2131-14 Et R. 2123-1 3° Du Code De La Commande Publique. Les Présents Marchés Sont Des Accords-cadres À Bons De Commande À Prix Unitaires, Conformément Aux Articles R. 2162-2 À 4 Du Code De La Commande Publique. Ils Sont Conclus Sans Montant Minimum Annuel De Commande Et Avec Les Montants Maximums Annuels De Commande Suivants : Lot 1 - Séjours Hiver - 4-11 Ans Révolus - Montant : 60 000 Euros H.t. Lot 2 - Séjours Été - 4-11 Ans Révolus - Montant : 120 000 Euros H.t. Lot 3 - Séjours Hiver - 12-17 Ans Révolus - Montant : 60 000 Euros H.t. Lot 4 - Séjours Été - 12-17 Ans Révolus - Montant : 100 000 Euros H.t.