City Of Val De Loire Tender

Title: Acquisition D'equipements A Destination De La Filiere Energetique - Relance description: A Titre Informatif, Les Lots 3, 4 Et 5 Ont Été Déclarés Infructueux Lors De La Consultation 24mm10f Du Fait De La Réception D'offres Irrégulières. Les Autres Lots Sont En Cours D'attribution. Une Nouvelle Consultation 24mm23f A Été Lancée Pour Les Lots 3,4 Et 5 Mais A Dû Être Déclarée Sans Suite À Cause D'une Incohérence Entre L'avis D'appel À La Concurrence Et Le Règlement De La Consultation. Ces Trois Lots Sont Ici Relancés. Pour Le Lot 5, Il S'agit D'un Marché Ordinaire. Pour Les Lots 3 Et 4 Il S'agit D'accord-cadre Avec Maximum Est Passé En Application Des Articles L2125-1 1°, R. 2162-1 À R. 2162-6, R. 2162-13 Et R. 2162-14 Du Code De La Commande Publique. Il Fixe Les Conditions D'exécution Des Prestations Et S'exécute Au Fur Et À Mesure De L'émission De Bons De Commande