City Of Nimes Tender

Le Service De Transport De Groupes En Autocar Avec Chauffeur Des Enfants Et Familles Fréquentant Les Centres Sociaux Culturels Et Sportifs Et Équipements De Proximité De La Ville De Nîmes, Pour Diverses Activités Culturelles, De Loisirs Et Sportives Pendant Les Vacances Scolaires Et Hors Vacances Scolaires. Les Destinations Les Plus Courantes Sont À Proximité De Nîmes Et Agglomération, La Grande Motte, Le Grau Du Roi, La Barben, Montpellier, Avignon, Marseille, Pont Du Gard, Monteux, Liste Non Exhaustive. Le Présent Marché Est Passé Selon Une Procédure D'appel D'offres Ouvert, En Application Des Articles R2124-2-1°, R2161-2 À R2161-5 Du Code De La Commande Publique.les Prestations Font L'objet D'un Accord-cadre Donnant Lieu À L'émission De Bons De Commande, Passé En Application Des Articles L2125-1-1°, R2162-1 À R2162-6, R2162-13 Et R2162-14 Du Code De La Commande Publique.en Application De L'article R2162-4-1° Du Même Code, Il Est Conclu Avec Un Opérateur Économique, Avec Un Montant Minimum Et Un Montant Maximum En Valeur.l'ensemble Des Prestations Sera Rémunéré Par Application Des Prix Unitaires Aux Quantités Réellement Exécutées.l'exécution Des Prestations N'est Pas Fractionnée En Tranche. The Procurement Is Related To A Project And/or Programme Financed By European Union Funds: No