City of Koungou Tender

Les Produits Et Matériels De Nettoyage Sont Utilisés Par Les Agents Des Services De La Mairie De Koungou. Ces Produits Et Matériels Devront Répondre Aux Prescriptions Des Normes Françaises Et Européennes Homologuées Ainsi Que Celles Mentionnées Dans Les Différents Articles Pendant Toute La Durée Du Marché. Toute Modification Sur L'un Des Produits Fera L'objet D'une Information Immédiate. Les Détergents Devront Impérativement Respecter La Réglementation Européenne Et Française. Les Étiquettes, Les Fiches Techniques, Les Fiches De Données De Sécurité, Tous Documents Écrits Doivent Être Rédigés En Langue Française. Il Sera Ainsi Fourni, Par Le Titulaire Du Marché (sans Aucune Facturation Supplémentaire), À La Demande De La Commune, Pour Chacun Des Produits :-la Fiche De Données De Sécurité Et/ou La Fiche Technique-la Documentation Technique Du Matériel Spécifique.il S'agit D'un Accord-cadre Avec Maximum Est Passé En Application Des Articles L2125-1 1°, R. 2162-1 À R. 2162-6, R. 2162-13 Et R. 2162-14 Du Code De La Commande Publique. Il Donnera Lieu À L'émission De Bons De Commande.chaque Accord-cadre Sera Attribué À Un Seul Opérateur Économique.