City of Arles Tender

Il S'agit D'un Accord-cadre Mono-attributaire De Fournitures Courantes Pour Un Montant Minimum Annuel De 1 000 Euro(s) Ht Et Un Montant Maximum Annuel De 150 000 Euro(s) Ht.conformément Aux Articles R2162-13& 14 Du Code, Il Sera Exécuté Par L'émission De Bons De Commande Qui Seront Notifiés Par L'acheteur Au Fur Et À Mesure Des Besoins.pour Des Produits Nouveaux Ou Des Besoins Non Prévus Initialement Mais En Rapport Avec L'objet Du Marché, Il Pourra Également Donner Lieu À La Conclusion De Marchés Subséquents Dans Les Conditions Des Articles R2162-7 À 10 Du Code Il S'agit D'un Accord-cadre Mono-attributaire De Fournitures Courantes Pour Un Montant Minimum Annuel De 1 000 Euro(s) Ht Et Un Montant Maximum Annuel De 150 000 Euro(s) Ht.conformément Aux Articles R2162-13& 14 Du Code, Il Sera Exécuté Par L'émission De Bons De Commande Qui Seront Notifiés Par L'acheteur Au Fur Et À Mesure Des Besoins.pour Des Produits Nouveaux Ou Des Besoins Non Prévus Initialement Mais En Rapport Avec L'objet Du Marché, Il Pourra Également Donner Lieu À La Conclusion De Marchés Subséquents Dans Les Conditions Des Articles R2162-7 À 10 Du Code