City of Arles Tender

Procédure Formalisée (art L2124-1 Du Code) En Appel D'offres Ouvert (art L2124-2 Du Code) Conformément Aux Art. R2124-1 & 2 Et R2161-2 À 5 Du Code.accord-cadre (art R2162-1 À 6 Du Code) Mono-attributaire De Services (tic). Conformément Aux Art. R2162-13 & 14 Du Code, Il Sera Exécuté Par L'émission De Bons De Commande Qui Seront Notifiés Par L'acheteur Au Fur Et À Mesure Des Besoins. Il Pourra Également Donner Lieu À La Conclusion De Marchés Subséquents Dans Les Conditions Des Art.r2162-7 À 10 Du Code.volumes Pour Chaque Période De 2 Ans :minimum Par Période : 55 000 Euro(s) Htmaximum Par Période : 140 000 Euro(s) Htla Valeur Estimée Indiquée Ci-dessous Correspond À La Valeur Maximale Du Marché Public, Reconduction Comprise.pas De Variante Procédure Formalisée (art L2124-1 Du Code) En Appel D'offres Ouvert (art L2124-2 Du Code) Conformément Aux Art. R2124-1 & 2 Et R2161-2 À 5 Du Code.accord-cadre (art R2162-1 À 6 Du Code) Mono-attributaire De Services (tic). Conformément Aux Art. R2162-13 & 14 Du Code, Il Sera Exécuté Par L'émission De Bons De Commande Qui Seront Notifiés Par L'acheteur Au Fur Et À Mesure Des Besoins. Il Pourra Également Donner Lieu À La Conclusion De Marchés Subséquents Dans Les Conditions Des Art.r2162-7 À 10 Du Code.volumes Pour Chaque Période De 2 Ans :minimum Par Période : 55 000 Euro(s) Htmaximum Par Période : 140 000 Euro(s) Htla Valeur Estimée Indiquée Ci-dessous Correspond À La Valeur Maximale Du Marché Public, Reconduction Comprise.pas De Variante