CHU BORDEAUX Tender

Title: Réalisation De Prestations Traiteurs Au Profit Du Ght Alliance De Gironde description: La Procédure De Passation Utilisée Est : La Procédure Adaptée Ouverte. Elle Est Soumise Aux Dispositions Des Articles L. 2123-1 Et R. 2123-1 3° Du Code De La Commande Publique. L'accord-cadre Avec Un Maximum De 500.000 Euro(s) Ht Est Passé En Application Des Articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 À R. 2162-12 Du Code De La Commande Publique. Il Donnera Lieu À La Conclusion De Marchés Subséquents. La Forme Des Marchés Sera Définie Par Chaque Marché Subséquent. L'accord-cadre Est Attribué À Plusieurs Opérateurs Économiques. L'accord-cadre Est Conclu Pour Une Période Initiale De 1 An, À Compter De La Date De Notification Du Contrat. L'accord-cadre Est Reconduit Tacitement Jusqu'à Son Terme. Le Nombre De Périodes De Reconduction Est Fixé À 3. La Durée De Chaque Période De Reconduction Est De 1 An. La Durée Maximale Du Contrat, Toutes Périodes Confondues, Est De 4 Ans