CHU BORDEAUX Tender

Title: Réalisation D'examens De Biologie Médicale, Anatomie Et Cytologie Pathologiques Et Prestations Annexes Au Profit Du Chu De Bordeaux description: La Procédure De Passation Utilisée Est : La Procédure Adaptée Ouverte. Elle Est Soumise Aux Dispositions Des Articles L.2123-2 Et R. 2123-1 3° Du Code De La Commande Publique. . Il N'est Pas Prévu De Décomposition En Lots. La Consultation A Pour Objet Des Prestations Listées Comme Autres Services Spécifiques, Et Justifie Le Passage En Procédure Adaptée. L'accord-cadre Avec Maximum Est Passé En Application Des Articles L2125-1 1°, R. 2162-1 À R. 2162-6 À R.2162-14 Du Code De La Commande Publique. Il Fixe Les Conditions D'exécution Des Prestations Et S'exécute Au Fur Et À Mesure De L'émission De Bons De Commande. Les Prestations Seront Rémunérées Par Application Aux Quantités Réellement Exécutées Des Prix Unitaires Fixés Dans Le Bordereau Des Prix