Aix Marseille Provence Metropolis Tender

Title: Elaboration D Études Urbaines, D Études Thématiques Et De Concertation-communication En Lien Avec Les Documents D Urbanisme De La Métropole Aix-marseille-provence description: Le Présent Accord-cadre A Pour Objet L Élaboration D Études Urbaines, D Études Thématiques Et De Concertation-communication En Lien Avec Les Documents D Urbanisme De La Métropole Aix-marseille-provence (mamp). Il S'agit D Un Accord-cadre De Prestations Intellectuelles. Il S'agit D'un Accord-cadre Au Sens Des Articles R. 2162-2 Et Suivants Du Code De La Commande Publique Conclu Avec 5 Opérateurs Économiques (sous Réserve D'un Nombre D'offres Conformes Suffisant). L'accord-cadre Ne Fixe Pas Toutes Les Stipulations Contractuelles, Il Donnera Lieu À La Conclusion De Marchés Subséquents Dans Les Conditions Fixées Aux Articles R. 2162-7 À R. 2162-12 Du Code De La Commande Publique.