Tender Results of Sccp

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :- minimum de 50 000 euro(s) - maximum de 300 000 euro(s) .Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Accord-cadre à bons de commande pour le curage et le nettoyage des équipements d'assainissement liés aux bâtiments communaux et du Ccas de la ville de Thionville ainsi que les bâtiments communautaires de l'agglomération Portes de France - thionville.Groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération Portes de France - thionville, de la commune de Thionville et de son Ccas.Coordonnateur : Communauté d'agglomération Portes de France - thionville jusqu'à la signature du marché.Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures

accord-Cadre à bons de commande est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Groupement de commande constitué de la Capft, et des communes de Illange, Thionville+Ccas, et de Yutz +Ccas. La Communauté d'agglomération est le coordonnateur de groupement jusqu'à la signature du marché. Chaque membre du groupement est chargé de l'exécution financière des prestations qui lui sont propres et donc du paiement des factures.Les prestations sont répartis en deux lots :Lot 1 : minimum 133 000 euro(s) Ht maximum 580 000 euro(s) HtLot 2 : minimum 122 000 euro(s) Ht maximum 490 000 euro(s) HtLa durée de l'accord-cadre est du 01/01/2024 au 31/05/2027.Attention : Des échantillons devront être fournit gratuitement avant la date de remise des offres et selon la liste figurant dans le Bpu et dans l'annexe séparée. Voir Rc pour les modalités de livraison

les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La durée du marché est de 8 ans du 01/01/2024 au 31/12/2031. Cette consultation comporte une Prestation Supplémentaire éventuelle ainsi qu'une variante libre. Les précisions et les prescriptions minimales figurent dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire. Elle se déroulera les 7 et 8 septembre 2023 (sur 2 jours interdépendants). Attention : il est nécessaire d'assister aux visites sur les 2 jours. Les précisions sur la visite figurent dans le règlement de la consultation. Les documents à fournir dans l'offre figurent dans le règlement de la consultation et dans son annexe 1 " Trame De Mémoire Technique". Merci de vous y référer. Ce marché comporte des heures d'insertion par l'économie à réaliser : voir Ccap et annexe de l'acte d'engagement

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

l'Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Montant mini : 250 000 euro(s) Ht / Montant maxi : 300 000 euro(s) HtIl est conclu pour l'année 2024 et reconduction tacite sur 3 ans.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an : du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024, avec 3 périodes de reconductions possibles :-1er janvier 2025 au 31 décembre 2025 ;-1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 ;-1er janvier 2027 au 31 décembre 2027.Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables annuellement.Tous les documents à fournir dans l'offre figurent dans le Rc

relance des lots 8 et 15 suite à résiliation des contrats.Lot 8 : Menuiserie intérieure bois - parquet - mobilierlot 15 : équipements sportifs - rideauxchaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 3 mois (conformément au planning joint au Dce). Délai par lot : lot 8 : 3 mois et lot 15 : 2 mois.1 mois de préparation.Le lot 8 comporte une Pse concernant "Motorisation des rideaux acoustiques" et des heures d'insertion sociale à réaliser (annexe à l'ae). Il convient de compléter les éléments demandés. Tous les détails figurent au Rc et Ccap

accord-Cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Visite Obligatoire - certificat à remettre dans l'offre : voir règlement de la consultation.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 1er janvier 2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée de chaque période de reconduction est de 3 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Le montant total des prestations pour toute la durée est définie comme suit : 1 200 000 euro(s) (H.T.).

l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Voir catégorie "Lot" pour les montants minimum/maximum.L'accord-cadre est conclu pour les durées suivantes :- lot 1 : la date de notification du contrat jusqu'au 30/09/2027- lot 2 : du 01/01/2024 au 30/09/2027- lot 3 : du 01/01/2024 au 30/09/2027les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les documents à fournir pour la remise des offres figurent dans le Règlement de la Consultation

concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Au sein du quartier " Aérodrome ", la Ville de Yutz est propriétaire d?un vaste espace dénommé " Saint Exupéry " consacré notamment à l'implantation d'un gymnase, d'un groupe scolaire, de deux bâtiments administratifs (" Courrier sud " et la mairie annexe) et d'un restaurant scolaire (salle " Petit Prince). La consultation porte sur : La déconstruction des bâtiments existants -salle " Petit Prince " sauf la chaufferie, local l'aviateur, bâtiment Courrier Sud /La construction d'un nouveau bâtiment (Structure en bois), intégrant : Au rez-de-chaussée : une cuisine scolaire et des espaces de stockage lourd pour env 1 599 mètres carrés de surface utile. À l'étage : des locaux administratifs, des salles de réunions, une bibliothèque, un espace périscolaire et une salle de convivialité pour env 1286 mètres carrés. Il relève de la législation visant les établissements Recevant du Public (Erp) de type l, n, r, s, w et de 3ème catégorie. Mission confiée : base avec Visa

le contrat prévoit une prestation supplémentaire éventuelle relative à l'extension de garantie. Le délai de livraison est de 52 semaines maximum à compter de la date de notification. Le délai de livraison est le délai sur lequel s'engage le titulaire dans l'acte d'engagement et dans le cadre de réponse. La notification vaut commande des fournitures