Tender Results of Province Of Provence Alpes Cote D'azur

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Lot 1 : veille de l'obsolescence, fourniture ponctuelle de matériel et intervention sur le site de la ligne des chemins de fer de Provence

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.Le marché prend la forme d'un accord-cadre ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-7 et 12 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de marchés subséquents).Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire : pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats ou d'offres.Les marchés subséquents qui en découlent sont soit des marchés à prix unitaires, soit des marchés à prix forfaitaires, soit des marchés à prix mixtes

la présente consultation comporte 2 lots.Le marché est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande.Les prestations relevant de l'accord cadre seront les éléments de mission décrits dans le Bpu et à prix unitaires pour le recours à des journées de travail supplémentaires.Pour la partie à bon de commande :Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euro(s) à partir du premier bon de commande établi, pour une durée de 4 ans, sur toute la durée du marché.Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen

la consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-3 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.La procédure pourra donner lieu à une négociation. La négociation pourra porter uniquement sur le prix ou pourra porter sur la technicité de l'offre, elle pourra également porter sur les deux critères.La personne publique négociera avec les trois entreprises ayant obtenu la meilleure note globale sur l'ensemble des critères. Toutefois aux fins de facilité la négociation et l'analyse finale, l'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec seulement les 2 entreprises ayant obtenu la meilleure note globale sur l'ensemble des critères.De même, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix global et forfaitaire.Les prestations feront l'objet d'un marché unique.En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) :l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. En effet, il s'agit d'une étude globale.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161 5, R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).Les prestations feront l'objet d'un marché unique.En application de l'article L2113-11 du code de la commande publique, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le motif suivant:- la dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations compte-tenu du montant du marché et des prestations attendues (nécessité de coordination entre les différentes missions).Le marché est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commande.Pour la partie en accord-cadre à bons de commande :Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans l'acte d'engagementle montant maximum Ht annuel du marché s'établit à 18 000 euro(s) .Il n'est pas prévu de décomposition en tranches

la présente consultation concerne des Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique dans le cadre de la relance des marchés de transport scolaire et interurbain du Vaucluse.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161 5 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est mixte. Il comporte deux parties : l'une à prix global et forfaitaire, l'autre à bons de commande (accord-cadre selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique). Il est conclu avec un seul opérateur économique

dialogue compétitif lancé en application de l'article 2124-5 du Ccp.L'Objectif du présent dialogue compétitif est l'identification et la définition des moyens propres à satisfaire au mieux les besoins du pouvoir adjudicateur dans le remplacement de l'infrastructure matérielle et logicielle de son réseau Pmr au sein des bâtiments susmentionnés ainsi que dans l'acquisition de matériels portatifs de radiocommunication utilisés à l'occasion de manifestations protocolaires extérieures.Sélection au terme de cette phase candidature d'un candidat au minimum et au maximum 5 candidats admis à participer au dialogue

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161 5 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est mixte. Il comporte deux parties : l'une à prix global et forfaitaire, l'autre à bons de commande (accord-cadre selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique). Il est conclu avec un seul opérateur économique

la présente consultation concerne la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Les prestations feront l'objet d'un marché unique