Tender Results of Province Of Provence Alpes Cote D'azur

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix global et forfaitaire.Les prestations feront l'objet d'un marché unique

la procédure du marché formalisé est lancée sur le fondement de l'article R2124-1 du code de la commande publique.Le marché est une procédure d'appel d'offre de l'article R2124-2 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum et a 200 000 euro(s) Ht pour montant maximum.Le marché est attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse selon les critères de jugement suivants :Critère no 1 : Qualité et pertinence de la méthodologie du candidat pour exécuter les prestations au niveau de qualité et dans les délais fixés dans le Cctp, appréciée au regard du mémoire technique (60/100)sc1 : Organisation dans la prise en charge et dans le suivi des dossiers (30/60)sc2 : Modalités de traitement des dossiers (30/60)critère no 2 : Prix des prestations (40/100) :

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.le marché est exécuté au moyen de bons de commande en application des articles L.2125-1-1, R.2162-1 et suivants du Ccp. Le marché est mono attributaire,en application de l'article L.2113-10 du Ccp, le présent marché est alloti suivant la décomposition suivante :-Lot 1 : Maintenance et amélioration du parc d'installations solaires photovoltaïques-lot 2 : Nettoyage des installations photovoltaïquesles candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une candidature distincte pour chaque lot auquel ils répondent.Il n'est pas prévu de tranche

la consultation est lancée sous forme d'un appel d'offres ouvert selon les articles R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique.Le marché est à prix unitaires appliqués aux quantités réellement mises en oeuvre dans le cadre des travaux.Le présent marché a pour objectif la réalisation des travaux de confortement définitifs des 40 premiers mètres côté Nice du tunnel de la Clue de Chabrières, le traitement des venues d'eau et la remise en état des maçonneries. Par ailleurs, ce marché concerne aussi la mise en sécurité du tunnel par la pose d'éclairage de sécurité et la signalisation d'évacuation.La durée du marché est de 12 mois à compter de sa notification

appel d'offres ouvert Articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Groupement de commandes Région / Area, dont la Région est le coordonnateur.Accord-cadre exécuté par bons de commande et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot. Sans montants mini, les montants maxi annuel par lot sont définis à l'article 1.2 du Ccap.Les travaux concernent un ensemble de sites situés dans tous les départements de la Région : 04, 05, 06, 13, 83 et 84. Ils se décomposent en 294 lots techniques, répartis sur 19 corps d'état et 20 secteurs géographiques. Chaque secteur géographique comprend 7 à 13 sites dans une même zone géographique.Une même entreprise ne pourra se voir attribuer plus de deux lots dans un même corps d'état et un même département et une même entreprise ne pourra se voir attribuer plus de huit lots au total.Les règles d'attribution sont précisées à l'article 4 du règlement de consultation

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161 5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires.Les prestations feront l'objet d'un marché unique.Le montant maximum annuel Ht du marché s'établit à 46 000 euro(s)

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5, R2124-2, et R2131-16 à R2131-17 du code de la commande publiquepour le lot 1 le marché est à prix unitaire en euro(s) /M².Pour le lot 2 le marché est à prix unitaire en euro(s) /M², ou est à prix forfaitaire.Le marché n'est pas susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés.-lot 1 Dommages aux biens première Ligne : le montant de la Limitation de Garantie Générale (Lci) est de 19 900 000 euro(s) -Lot 2 Dommages aux biens deuxième Ligne : le montant de la Limitation de Garantie Générale est porté à 40 000 000 euro(s) , après défalcation de celle de la première ligne obtenue par le contrat de première ligneles candidats peuvent soumissionner à tous les lots.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande.Pour la partie en accord-cadre à bons de commande, le montant de chaque lot est sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000 Euros (H.T.).

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon l'articles L2124-1 du code de la commande publique.Ce marché a pour objectif :-D'Améliorer la relation entre les services de la Région et les usagers de Datasud en adaptant l'infrastructure aux nouveaux usages et besoins de ces derniers ;-De renforcer l'identité de la plateforme, de développer de nouvelles fonctionnalités dans l'infrastructure initiale et de permettre l'émergence de services numériques innovants ;-D'Intégrer l'environnement Datasud dans une démarche permettant une connexion à d'autres services de la Région ;-D'Intégrer la nouvelle stratégie régionale sur la connaissance au service des territoires

Investment and insurance services for the regional transport authority of Provence Alpes Côte d'Azur DIT RRTPACA (EPIC).