Tender Results of Province Of Provence Alpes Cote D'azur

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon l'articles L2124-1 du code de la commande publique.Ce marché a pour objectif :-D'Améliorer la relation entre les services de la Région et les usagers de Datasud en adaptant l'infrastructure aux nouveaux usages et besoins de ces derniers ;-De renforcer l'identité de la plateforme, de développer de nouvelles fonctionnalités dans l'infrastructure initiale et de permettre l'émergence de services numériques innovants ;-D'Intégrer l'environnement Datasud dans une démarche permettant une connexion à d'autres services de la Région ;-D'Intégrer la nouvelle stratégie régionale sur la connaissance au service des territoires

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161 5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires.Les prestations feront l'objet d'un marché unique.Le montant maximum annuel Ht du marché s'établit à 46 000 euro(s)

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.Le marché prend la forme d'un accord-cadre ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-7 et 12 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de marchés subséquents).Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire : pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu avec trois opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats ou d'offres.Les marchés subséquents qui en découlent sont soit des marchés à prix unitaires, soit des marchés à prix forfaitaires, soit des marchés à prix mixtes

la présente consultation a pour objet des prestations de services d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la gestion du parc de matériel roulant Ter de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur.Le marché est à prix mixte. Il comporte deux parties : l'une à prix global et forfaitaire, l'autre à bons de commande (accord-cadre selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique).Il est conclu avec un seul opérateur économique.Concernant la partie en accord-cadre à bons de commandes :Elle est conclue sur la base des montants minimum et maximum stipulés dans l'acte d'engagement

la consultation est lancée sous forme d'un appel d'offres ouvert selon les articles R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique.Le marché est à prix unitaires appliqués aux quantités réellement mises en oeuvre dans le cadre des travaux.Le présent marché a pour objectif la réalisation des travaux de confortement définitifs des 40 premiers mètres côté Nice du tunnel de la Clue de Chabrières, le traitement des venues d'eau et la remise en état des maçonneries. Par ailleurs, ce marché concerne aussi la mise en sécurité du tunnel par la pose d'éclairage de sécurité et la signalisation d'évacuation.La durée du marché est de 12 mois à compter de sa notification

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161 5 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est mixte. Il comporte deux parties : l'une à prix global et forfaitaire, l'autre à bons de commande (accord-cadre selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique). Il est conclu avec un seul opérateur économique

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.le marché est exécuté au moyen de bons de commande en application des articles L.2125-1-1, R.2162-1 et suivants du Ccp. Le marché est mono attributaire,en application de l'article L.2113-10 du Ccp, le présent marché est alloti suivant la décomposition suivante :-Lot 1 : Maintenance et amélioration du parc d'installations solaires photovoltaïques-lot 2 : Nettoyage des installations photovoltaïquesles candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une candidature distincte pour chaque lot auquel ils répondent.Il n'est pas prévu de tranche

relance suite à déclaration sans suitela consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Le montant maximum annuel de commande est de 800 000 euro(s) (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum.En application de l'article L2113-11 du Ccp, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par-la dévolution en lots séparés risque de rendre financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations ; en effet, la livraison sur l'ensemble de la région permet au candidat d'équilibrer ses coûts entre les zones à faible et à forte densité de lycées ;-La dévolution en lots séparés risque de compromettre une qualité de service égale sur l'ensemble du territoire pour l'ensemble des publics bénéficiaires.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches

procédure d'appel d'offre lancée sur le fondement de l'article R2124-1 du code de la commande publique.Le marché est à prix global et forfaitaire.Les prestations feront l'objet d'un marché unique.L'accord-cadre est conclu sans minimum et le montant maximum est de 80 000 euro(s) (H.T.).Les variantes ne sont pas admises