Tender Results of Province Of Provence Alpes Cote D'azur

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2162-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.La forme juridique du candidat (unique ou groupement d'opérateurs économiques) est libre.Il est possible de présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel de 2 500 000 euro(s) (H.T.).Le présent accord cadre est conclu selon les prix unitaires qui figurent dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) - annexe à l'acte d'engagement en pièce jointe

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).Chacun des lots est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie en accord-cadre à bons de commande.La durée de la partie à bons de commande est de 4 ans à partir du premier bon de commande émis.Il n'est pas prévu de tranche

la présente consultation concerne l'exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires - secteur Vaucluse et Bouches-Du-Rhône.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R 2161-2 àr 2161-5 du code de la commande publique.Le marché est un marché simple à prix unitaires.Les prestations sont réparties en 3 lots qui feront l'objet de marchés séparés :no Lotintitulé1ligne scolaire 7600 : Desserte des lycées de Manosque pour les communes de Meyrargues, Peyrolles et Saint Paul les Durance2ligne scolaire 7700 : Arles, St Martin Crau vers Miramas, Istres et Salon de Provence3ligne scolaire 9953 : Desserte de l'école de SaignonLigne scolaire 9954 : Saignon - aptLigne scolaire 9926 : Desserte de l'école de Saignon pour les communes d'auribeau et CasteletLes candidats peuvent soumissionner à tous les lots.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches

attribution et suivi annuel de la note émetteur de la Région, notation du programme d'émission de titres de créance (Euro Medium Term Note Programme), notation spécifique d'émissions sous programme Emtn, notation de programmes de titres négociables à court termemarché à prix mixtes

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 àr2162-5, R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Le marché est à prix mixtes : il est pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande.Pour la partie à bon de commande :Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) sur toute la durée du marché.Il n'est pas prévu de décomposition en tranches

la consultation répond aux exigences du Programme et est conforme au Décret no2022-579 du 19 avril 2022 précisant les missions de l'autorité nationale en ce qui concerne l'organisation des vérifications de gestion.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du Code de la commande publique (Ccp).Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires exécuté par voie de marchés subséquents qui seront attribués après remise en concurrence des titulaires

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5, R2162-1 et suivantsdu code de la commande publique (Ccp).Elle s'inscrit dans la volonté de la Région de bénéficier d'un appui dans la définition de sa politique tarifaire, sa mise en oeuvre et son suivi sur le réseau régional de transport, ce qui nécessite la réalisation d'études tarifaires, d'opération de répartitions de recettes et d'enquêtes marketings ou de mobilités.De plus, le développement et le maintien des tarifications multimodales, développées par la Région, en lien avec ses partenaires tels que le Pass Intégral et le Pass Sud Azur rend nécessaire pour celle-ci de se doter de capacités d'études tarifaires, de répartition de recettes et d'enquêtes. Ces prestations permettront de travailler à l'extension des gammes tarifaires Pass Intégral et Pass Sud Azur vers des titres touristiques et la création de nouveau tarifs multimodaux

la présente consultation concerne le tournage de vidéos thématiques avec ou sans montage.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec deux attributaires minimums et trois attributaires au maximum.Il n'y a pas de montant minimum.Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 130 000 Euros (H.T.).

la présente consultation concerne l'exécution de prestations de surveillance des locaux de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur.Les locaux concernés sont essentiellement l'hôtel de Région, ses annexes, le bâtiment Provence / Azur et son annexe et les archives de la Région.Accessoirement pourront être concernés les Eple de la Région (lycées)