Tender Results of Ctes De Cnes Du Grand Pontarlier

la Communauté de Communes du Grand Pontarlier souhaite que soit créé, sur une emprise totale de 30 674 m2 située au sein de la Plaine Pourny (parcelles 000 Aw 220, 291 et Bm 291 et 294), rue Maurice Laffly à Pontarlier, un centre aquatique intercommunal dont les principales caractéristiques sont précisées dans le Dcc avec notamment un espace intérieur doté d'un bassin de 25m (6 lignes d'eau), d'un bassin d'apprentissage et d'activités de 200 m2, d'une pataugeoire, d'un pentagliss et d'un espace bien-être humide et un espace extérieur doté entre autres d'un bassin nordique de 250 m2 accessible. L'Enveloppe financière prévisionnelle dédiée aux travaux est 16.3 M euro(s) euros Ht (valeur janvier 2022).la Collectivité entend assurer la Mo de cette opération. À l'issue du concours, une procédure de marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables sera mise en oeuvre.le Rc et le Dcc précisent plus avant l'opération et les caractéristiques détaillées du projet

cette procédure est restreinte, elle se déroule en deux phases : une phase candidature puis une phase offre.Le présent avis a pour objet d'inviter les opérateurs économiques à transmettre leur candidature.Les pièces du Dce ne seront transmises, avec un courrier d'invitation à remettre une offre, qu'aux opérateurs économiques dont la candidature aura été retenue

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2023-2024, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en valeur et un opérateur économique.Le présent accord-cadre se décompose en 11 lots. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 3 lots

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an, allant de sa notification au 30/04/2024.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 avril 2027.Les candidats, s'ils le souhaitent, peuvent proposer des variantes pour les lots 01,02 et 03 cf règlement de la consultation.Des Essais industriels sur site concernant le lot no02 et le lot no03 sont prévus. Cf le règlement de consultation

cet présent marché ordinaire est un marché à tranches soumis aux dispositions des articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique et passé en appel d'offres ouvert. Il comporte 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles telles que définies dans les documents de la consultation.Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : de par sa nature, la prestation ne permet pas l'identification de prestations distinctes. De plus, la dévolution en lots séparés rendrait techniquement difficile l'exécution des prestations.Le titulaire devra mettre à disposition une équipe pluridisciplinaire qui devra faire preuve de compétences affirmées. Les compétences recherchées pour l'animation d'une telle Opah sont définies à l'article 2.2 du règlement de consultation

il s'agit d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique, et donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le maximum est exprimé en quantité. Il sera conclu pour une période initiale allant du 1er mai 2023 au 30 avril 2024. Il pourra être reconduit

France-Pontarlier: Refuses to collect services

le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2023 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier. Assurance "Responsabilité et risques annexes" - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. . Assurance "Flotte automobile et risques annexes" - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Assurance "Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition". L'Acheteur se réserve le droit d'organiser la visite des risques à une date qui sera fixée en fonction des demandes des candidats

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres restreint. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 2°, R. 2161-6 à R. 2161-8, R. 2161-10 et R. 2161-11 du Code de la commande publique.Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations comprennent :1/la tranche ferme :- la mission de base qui comprend :- études d'avant-projet (Avp)- études de Projet (Pro)- assistance au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (Act)- conformité et visa d'exécution au projet (Visa)- direction de l'exécution des travaux (Det)- assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement (Aor).- La réalisation de 6 missions complémentaires, comme indiqué dans les documents de la consultation.2/la tranche optionnelle no01 "Opc"

Work-control assistance for the definition, development and monitoring of a global public performance market for the construction of a water centre in Pontarlier (25300).