City Of Annecy Tender Result

le présent accord-cadre porte sur l'acquisition de livres, de documents multimédias et sonores pour les médiathèques et les services de la Ville d'annecy.Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R 2162-4 du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R 2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.Les bons de commandes seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins