by Chu Reims Tender Result

activités de soutien corporel et sensoriel à destination des équipes. Le marché est divisé en 20 lots. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du CCP, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. L'Accord-Cadre à bons de commande est mono-attributaire sauf pour le lot 11 qui est multi-attributaires. Celui-Ci est conclu, sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives