Val D& 39 Oise Departmental Council Tender

Title: Accord-cadre À Bons De Commande Pour Les Travaux De Maintenance Courante Du Patrimoine Du Conseil Départemental Du Val D'oise - Clôtures Et Portails (4 Lots) description: La Présente Consultation A Pour Objet Les Travaux De Maintenance Courante Du Patrimoine Du Conseil Départemental Du Val D'oise - Clôtures Et Portails. La Consultation Est Effectuée Sous Forme D'un Appel D'offres Ouvert, Soumis Aux Dispositions Des Articles R. 2113-1 À -3, R. 2124-1 Et -2, R. 2131-16 Et -17, R. 2161-1 À -5, R. 2162-1 À -6 Et R. 2162-13 Et -14 Du Code De La Commande Publique. Chaque Lot Sera Conclu Sans Montant Minimum Annuel Et Avec Un Montant Maximum Annuel De 375.000 € Ht. Le Marché Est Composé De 4 Lots Géographiques À Savoir : Lot 1 : Zone Sud Du Département Lot 2 : Zone Ouest Du Département Lot 3 : Zone Nord Et Centre Du Département Lot 4 : Zone Est Du Département Aucune Négociation N'aura Lieu Dans Le Cadre De La Présente Procédure.