Troyes Champagne Metropole Tender

Title: Fourniture De Composteurs - Lots N°3 Et 4-. description: Troyes Champagne Métropole Promeut Le Déploiement Du Compostage Collectif Sur Le Territoire. Dès Lors, Le Présent Marché A Pour Objet La Fourniture Et La Livraison De Composteurs Ainsi Que De Leurs Accessoires. Conformément À L’article L2113-10 Du Code De La Commande Publique, La Présente Consultation Est Allotie Comme Suit : -lot N°1 : Composteurs D’environ 400l En Bois Et Accessoires (m2024-016), -lot N°2 : Composteurs D’environ 600l En Bois Et Accessoires (m2023-062), -lot N°3 : Composteurs D’environ 1300l En Bois Et Accessoires, -lot N°4 : Composteurs D’environ 1080l Et Accessoires. Cette Consultation Concerne Uniquement Les Lots N°3 Et 4. Quant Aux Lots N°1 Et 2, Ils Ont Déjà Fait L’objet D’une Consultation, Ont Été Attribués Et Sont Toujours En Vigueur. En Application De L’article R2113-1 Du Code De La Commande Publique, Les Opérateurs Économiques Peuvent Soumissionner Pour Les 2 Lots. Les 2 Lots Susvisés Peuvent Être Attribués À Un Seul Et Même Opérateur Économique. Pour Chaque Lot, Il Sera Conclu Un Accord-cadre Mono-attributaire À Bons De Commande. Le Titulaire De L’accord-cadre Sera Consulté, À Chaque Survenance D’un Besoin, Par Le Biais De L’émission De Bons De Commande. En Application De L’article R.2162-4-2° Du Code De La Commande Publique, L’accord-cadre Sera Conclu Avec Un Montant Maximum De : -lot N°3 : 800 000 € Ht Valable Sur La Durée De Validité Du Marché ; -lot N°4 : 150 000 € Ht Valable Sur La Durée De Validité Du Marché. Pour Chaque Lot, La Durée De Validité Du Présent Marché Court À Compter De Sa Date De Notification Jusqu’au 13 Mai 2028. Pour Chaque Lot, Les Délais D’exécution Sont Fixés À L’article E2 De L’ae. Les Candidats Devront Obligatoirement Fournir L’échantillon Fixé À L'article 5-3 Du Rc.