Troyes Champagne Metropole Tender

Title: Fourniture Et Reprise De Conteneurs Pour La Collecte Des Flux D'ordures Ménagères, D'emballages Ménagers Recyclables Et De Déchets Verts-. description: Le Présent Marché A Pour Objet La Fourniture Et La Livraison Des Conteneurs Destinés À La Collecte Des Ordures Ménagères (om), Des Emballages Ménagers Recyclables (tri) Et Des Déchets Verts (dv) Ainsi Que La Reprise En Un Site Et Le Traitement Des Conteneurs Hors D’usage Destinés À La Collecte Des Ordures Ménagères (om), Des Emballages Ménagers Recyclables (tri) Et Des Déchets Verts (dv). A Titre Indicatif, Pour Le Lot N°1, L’acheteur Envisage L'acquisition D’environ 5 400 Conteneurs Par An : - 4 600 Conteneurs 2 Roues - 800 Conteneurs 4 Roues A Titre Indicatif, Pour Le Lot N°2, L’acheteur Envisage Environ 20 Tonnes De Conteneurs De Tous Types Seront Susceptibles D’être Repris Chaque Année Par Le Prestataire Soit Environ : - 3 500 Conteneurs 2 Roues - 500 Conteneurs 4 Roues Conformément À L’article L2113-10 Du Code De La Commande Publique, La Présente Consultation Est Allotie Comme Suit : Lot N°1 : Fourniture Et Livraison De Conteneurs Om, Tri Et Dv Lot N°2 : Reprise Et Traitement Des Conteneurs Om, Tri Et Dv En Application De L’article R2113-1 Du Code De La Commande Publique, Les Opérateurs Économiques Peuvent Soumissionner Pour Les 2 Lots. Les 2 Lots Susvisés Peuvent Être Attribués À Un Seul Et Même Opérateur Économique. Pour Chaque Lot, Conformément Aux Dispositions Des Articles L2125-1.1°, R. 2162-1 À R. 2162-6 Et R. 2162-13 À R. 2162-14 Du Code De La Commande Publique, Chaque Lot Donnera Lieu, À La Conclusion D’un Accord-cadre Mono-attributaire À Bons De Commande. Le Titulaire De L’accord-cadre Sera Consulté, À Chaque Survenance D’un Besoin, Par Le Biais De L’émission De Bons De Commande, Conformément Aux Dispositions Des Articles R. 2162-13 Et R. 2162-14 Du Code De La Commande Publique. En Application De L’article R.2162-4-2° Du Code De La Commande Publique, L’accord-cadre Sera Conclu Avec Un Montant Maximum De : Lot N°1 : 2 000 000 € Ht Valable Sur La Durée De Validité Du Marché ; Lot N°2 : 40 000 € Ht (de Recette) Valable Sur La Durée De Validité Du Marché. Pour Chaque Lot, La Durée De Validité Du Présent Marché Court À Compter De Sa Date De Notification Pour Une Durée De 4 Ans. Les Délais D’exécutions Seront Fixés À L’article E2 De L’acte D’engagement. Les Candidats Devront Obligatoirement Fournir Les Échantillons Visés À L'article 5-3 Du Rc Uniquement Pour Le Lot N°1.