Municipality of the Grand Quevilly Tender

Ce Marché Est Un Accord-cadre Mono Attributaire Avec Émission De Bons De Commande Avec Un Montant Minimum Annuel Ht Et Avec Un Montant Maximum Annuel Ht, Et Est Passé En Vertu Des Dispositions Des Articles R.2162-1 À R.2162-6 Et R.2162-13 Et 14 Du Code De La Commande Publique.montant Annuel Mini : 20 000 Euro(s) Htmontant Annuel Maxi : 90 000 Euro(s) Htl'accord-cadre Porte Sur L'acquisition De Fournitures Éducatives Et Pédagogiques Pour La Ville De Grand Quevilly.il Sera Exécuté Au Fur Et À Mesure De L'émission Des Bons De Commande Et Avec Un Seul Opérateur Économique.les Modalités De Livraison Figurent Au Cahier Des Clauses Particulières. Les Lieux Et Délais De Livraison Seront Indiqués Dans Chaque Bon De Commande. Ces Lieux D'exécution Se Situent Sur La Ville De Grand-quevilly. The Procurement Is Related To A Project And/or Programme Financed By European Union Funds: No