Meurthe and Moselle Departmental Council Tender

Title: Transports Pour Des Sorties Scolaires Et Extra-scolaires Dans Le Cadre Des Animations Sur Les Ens - Cité Des Paysages 2024-2027 - Briey (relance) description: Il S'agit D'un Accord-cadre À Bons De Commande Conclu Pour Une Période Initiale Débutant À Compter De Sa Notification Jusqu'au 31/08/25. L'accord-cadre Est Tacitement Reconductible 3 Fois Par Périodes D'un An, Dans La Limite De 4 Ans Au Total. Le Contrat Initial Est Composé De 5 Lots. Les Lots 01, 03, 04 Et 05 Ont Fait L'objet D'une Autre Consultation. La Présente Consultation Ne Porte Donc Que Sur Le Lot 02. Ce Contrat Fait L'objet D'un Accord-cadre Attribué À 3 Opérateurs Économiques (sous Réserve D'un Nombre Suffisant D'offres). Les Prestations Sont Réglées Par Des Prix Unitaires Dans Les Limites Suivantes : 16 000 Euros Ht Maximum Pour Un An, Soit 64 000 Euros Ht Maximum Pour La Totalité Du Contrat. Conformément À L'article L 2112-2 Du Code De La Commande Publique, Ce Marché Comporte Une Clause Obligatoire D'insertion. Le Contrat Prévoit La Possibilité De Confier Ultérieurement Au Titulaire Du Marché Un Ou Plusieurs Marchés Ayant Pour Objet La Réalisation De Prestations Similaires