Loire Department Tender

Title: Restauration De Tapisseries De La Collection Du Château De La Bâtie D'urfé description: La Présente Consultation En Procédure Adaptée Est Soumise Aux Dispositions Des Articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 Et R2123-5 Du Code De La Commande Publique. Cet Accord-cadre A Pour Objet De Confier À Un Prestataire La Restauration De Tapisseries De La Collection Du Château De La Bâtie D'urfé À Saint-etienne-le-molard. La Date Prévisionnelle De Début Des Prestations Est Le 6 Janvier 2025. Accord-cadre Mono Attributaire Ne Fixant Pas Toutes Les Stipulations Contractuelles Et Exécuté Au Moyen De Marchés Subséquents. Accord-cadre Sans Minimum Et Avec Un Maximum Fixé En Quantités : 12 Tapisseries Sur Toute La Durée De L'accord-cadre. L'accord-cadre Prend Effet À Compter De Sa Date De Notification, Pour Une Durée De 4 Ans. Le Délai D'exécution Sera Indiqué Dans Les Marchés Subséquents À La Survenance Des Besoins. Les Marchés Subséquents Pourront S'exécuter Jusqu'à La Date De Fin De Validité De L'accord-cadre