In'li Tender

Title: La Présente Consultation A Pour Objet La Réalisation De Mission De Maîtrise D'oeuvre Pluridisciplinaire Dans Le Cadre De La Réalisation D'un Ensemble Immobilier De 68 Logements Intermédiaires (lli) Et 56 Places De Stationnement description: Le Présent Marché Est Soumis Aux Dispositions Du Code De La Commande Publique. Il Est Passé Selon La Procédure Formalisée De L'appel D'offres Ouvert Conformément Aux Articles L.2124-1 Et R.2124-2 1° Du Code De La Commande Publique. Le Présent Marché Est Un Marché À Tranches Au Sens Des Articles R.2113-4 Et Suivants Du Code De La Commande Publique, Comportant Une Tranche Ferme Et Une Tranche Optionnelle. Conformément À L'article R. 2113-6 Du Code De La Commande Publique, L'exécution De La Tranche Optionnelle Est Subordonnée À La Notification Au Titulaire Du Présent Marché De La Décision Du Pouvoir Adjudicateur De L'affermir Dans Les Conditions Définies À L'article 2.2.2 Du Cahier Des Clauses Administratives Particulières (c.c.a.p.)