GHT AUDE-PYRENEES Tender

Title: Appel D'offre Ouvert Aoo N°01 E 25 Fourniture De Vehicules Automobile D'occasion Pour Les Etablissements Du Ght « Aude-pyrenees » description: Le Marché Est Passé Sous La Forme D'un Accord-cadre Sans Engagement Minimum Et Avec Un Engagement Maximum En Quantité Soit Deux Unités Supplémentaires Par Lots Sur La Durée Du Marché Conformément À L'article R.2162-4 Du Ccp, Au Moyen De Marchés Subséquents En Application Des Articles R2162-7 À R2162-10 Du Code De La Commande Publique. La Consultation Aboutira À La Rédaction De Marchés Subséquents :  Mono-attributaires Pour Les Lots N°1-2-6 À Bons De Commande  Multi-attributaires Avec Remise En Concurrence Pour Les Lots N°3-4-5. Pour Les Lots, Accord-cadre Multi-attributaires, Ils Sont Conclus Avec Trois Opérateurs, Classés Par Ordre Décroissant De Notation Sous Réserve D'un Nombre Suffisant De Candidatures Et D'offres Appropriées.