City Of Toulouse Tender

Title: 24v0158aoo - Fourniture, Montage Et Pose De Bancs Réversibles, D'agenouilloirs Et De Prie-dieu Pour La Basilique Saint-sernin - Années 2024 À 2025 description: a La Suite D'un Besoin Émis Par La Basilique Saint-sernin De Toulouse, Concernant Le Renouvellement De Son Ensemble D'assises, La Présente Consultation Consiste À Fournir, Monter Et Mettre En Place Des Bancs Réversibles De 2 Et De 3 Places, Des Agenouilloirs Ainsi Que Des Prie-dieu Pour La Basilique. La Procédure De Passation Utilisée Est : L'appel D'offres Ouvert. Elle Est Soumise Aux Dispositions Des Articles Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° Et R. 2161-2 À R. 2161-5 Du Code De La Commande Publique. L'accord-cadre Avec Maximum Est Passé En Application Des Articles L2125-1 1°, R. 2162-1 À R. 2162-6, R.2162-13 Et R. 2162-14 Du Code De La Commande Publique. Il Donnera Lieu À L'émission De Bons De Commande. L'accord-cadre Est Attribué À Un Seul Opérateur Économique. Les Prestations Seront Financées Par Les Ressources Propres De La Commune De Toulouse. Montant Maximum Ht De L'accord Cadre : 450 000 Euro(s) Ht. Le Délai De Validité Des Offres Est Fixé À 120 Jours À Compter De La Date Limite De Réception Des Offres. L'accord-cadre Est Conclu À Compter De La Notification Du Contrat Et Avec Une Fin D'exécution Au 15 Septembre 2025