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Title: 25v0008aoo - Fourniture De Livres Destinés Aux Enfants De 2 À 6 Ans Pour Noël 2025 (ac-pc) description: La Présente Consultation Concerne : La Fourniture De Livres Destinés Aux Enfants De 2 À 6 Ans, Pour Les Fêtes Organisées Dans Les Écoles Maternelles À Noël Afin De Développer La "lecture Plaisir" Sur La Base D'un Support De Qualité Qui Ne Relève Pas Du Cadre Scolaire. La Procédure De Passation Utilisée Est : L'appel D'offres Ouvert. Elle Est Soumise Aux Dispositions Des Articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° Et R. 2161-2 À R. 2161-5 Du Code De La Commande Publique. L'accord-cadre Avec Maximum Est Passé En Application Des Articles L2125-1 1°, R. 2162-1 À R. 2162-6, R. 2162-13 Et R. 2162-14 Du Code De La Commande Publique. Il Donnera Lieu À L'émission De Bons De Commande. Les Prestations Sont Réparties En 3 Lots : Lot 01 - Fourniture De Livres Pour Noël Pour Les Enfants De Petite Section - 2 À 3 Ans Lot 02 - Fourniture De Livres Pour Noël Pour Les Enfants De Moyenne Section - 3 À 4 Ans Lot 03 - Fourniture De Livres Pour Noël Pour Les Enfants De Grande Section - 5 À 6 Ans Chaque Lot Fera L'objet D'une Attribution Séparée. Les Prestations Sont Réglées Par Des Prix Unitaires. Les Prestations Seront Financées Selon Les Modalités Suivantes : Ressources Propres De La Ville De Toulouse Délai Global De Paiement De 30 Jours