City Of Levallois Tender

Title: Prestations De Reprographie Et D'impression description: Les Présents Marchés Ont Pour Objet La Réalisation De Prestations De Reprographie Et D'impression. Ils Sont Soumis Au Code De La Commande Publique. Ce Document Est Désigné Par Le Terme « Le Code » Dans L'ensemble Des Pièces De La Consultation. Qualifiés De Marchés De Services, Ils Sont Soumis Aux Dispositions Du Ccag « Fournitures Courantes Et Services » Approuvé Par Arrêté Du 30 Mars 2021. Ils Sont Passés Selon La Procédure De L'appel D'offres Ouvert, Soumis Aux Dispositions Des Articles L.2124-2, R.2124-2 Et R.2161-1 À R.2161-5 Du Code. Ils Constituent Des Accords-cadres À Bons De Commande Soumis Aux Dispositions Des Articles L.2125-1 Et R.2162-1 À R.2162-6 Du Code. La Valeur Maximum Des Marchés Est Fixée À 2 900 000 Euro(s) Htva Sur La Durée Totale Du Marché, Reconductions Comprises. Il N'y A Pas De Montant Minimum. Chacun Des Marchés, Correspondant Aux Huit Lots Ci-dessous, Sera Attribué À Un Unique Titulaire Pour Une Durée Maximale De Quatre Années, Reconductions Comprises. S'agissant D'une Procédure Ouverte, Le Nombre Maximal De Participants N'est Pas Limité