CHU BORDEAUX Tender

Title: examens D'anatomie Et Cytologie Pathologiques Au Profit Du Ch D'arcachon description: la Procédure De Passation Est : La Procédure Adaptée Ouverte. Elle Est Soumise Aux Dispositions Des Articles L. 2123-1 Et R. 2123-1 3° Du Code De La Commande Publique. L'accord-cadre Avec Maximum Est Passé En Application Des Articles L2125-1 1°, R. 2162-1 À R. 2162-6, R. 2162-13 Et R. 2162-14 Du Code De La Commande Publique. Il Fixe Les Conditions D'exécution Des Prestations Et S'exécute Au Fur Et À Mesure De L'émission De Bons De Commande. L'accord-cadre Est Conclu Pour Une Période Initiale Allant De La Date De Notification Au 31/12/2024. L'accord-cadre Est Reconduit Tacitement Jusqu'à Son Terme. Le Nombre De Périodes De Reconduction Est Fixé À 3. La Durée De Chaque Période De Reconduction Est De 1 Mois. Les Prix De L'accord-cadre Sont Des Prix Règlementés Par La Ccam