Tender Results of Without Its West Habitat And Heritage

le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour un montant maximum sur 4 ans de 800 000 euros (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum annuel. Les modalités de reconduction sont définies dans le CCAP

le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour un montant maximum annuel de 500 000 euros (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum annuel

pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour les montants suivants : Lot no1 : Entretien des installations de sécurité incendie situées sur Issy-Les-Moulineaux, Montrouge et Vanves :Pas de montant minimum annuel Montant maximum annuel : 700 000 euros HT ,Lot no2 : Entretien des installations de sécurité incendie situées sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Boulogne-Billancourt, Chaville et Ville d'avray Pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel : 700 000 euros (H.T.).

le marché est divisé en 2 lots :-Lot 1 : Nettoyage et entretien des locaux et des parties communes sur 33 résidences et le siège de Montrouge -Lot 2 : Sortie et entrée des containers OM et nettoyage des locaux poubelles sur 3 résidences. Le lot 2 est réservé à des structures employant en majorité des travailleurs handicapés, au sens de l'article L 2113-12 du code de la commande publique. Pour le lot no1, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles L2125-1 1°, R2162-2 alinéa 2, R2162-12 et R2162-14. Il est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu pour un montant maximum annuel de 750 000 euros (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum annuel. Pour le lot no2, le marché est un marché ordinaire. Pour chacun des lots, le marché est renouvelable par reconduction expresse, deux (2) fois par périodes d'un (1) an jusqu'au 31/12/2026, et sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans

le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour un montant maximum annuel de 300 000 euros (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum annuel. Les modalités de reconduction sont définies dans le CCAP

le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour un montant maximum annuel de 2 000 000 euros (H.T.). Il n'y a pas de montant minimum annuel. Les modalités de reconduction sont définies dans le CCAP

le marché est un marché ordinaire conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027. Les modalités de reconduction sont définies dans le CCAP

La consultation comporte deux lots distincts géographiquement : - lot no1 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux et Vanves - lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville d'avray. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2027 et pour les montants suivants : Lot no1 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Issy-Les-Moulineaux, et Vanves : Pas de montant minimum Montant maximum annuel : 2 000 000 euros HT Lot no2 : Marché de travaux d'entretien de l'électricité sur Meudon, Meudon-La-Forêt, Chaville, Boulogne-Billancourt, Montrouge et Ville-Avray : Pas de montant minimum Montant maximum annuel : 2 000 000 euros (H.T.).

le marché est un accord-cadre passé selon l'article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023 puis renouvelable expressément d'année en année et ceci jusqu'au 31 décembre 2026 pour un montant minimum annuel de 200 000 euros HT et pour un montant maximum annuel de 2 000 000 euros (H.T.). La part forfaitaire et la part à bons de commande sont comprises dans les montants minimum et maximum du marché

le marché est un marché ordinaire. Le délai est de 14 mois de travaux maximum (période de préparation de chantier comprise) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique en incluant dans le cahier des charges de ces marchés une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable à la totalité du marché L'Entreprise qui se verra attribuer le marché devra réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. L'Article 3 du règlement en précise les conditions de mise en oeuvre