Metropolitan Transportation Tender Result

la présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet la réalisation d'enquêtes Ad'Hoc sur le réseau de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. La présente procédure est un accord-cadre multi-attributaires. Il est conclu avec trois (3) opérateurs économiques au maximum, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R.2162-7, R.2162-11 et R.2162-12 du Code. Les marchés subséquents à passer après remise en concurrence des trois titulaires de l'accord-cadre conclus à l'issue de la présente procédure, prendront la forme de marchés ordinaires. La procédure mise en oeuvre pour la passation des marchés subséquents dépend du montant estimé du besoin à satisfaire