Tender Results of Metropolitan Transportation

l'Accord-Cadre à passer concerne les prestations de nettoyage des véhicules roulants routiers de la RTM. L'Accord-Cadre mono-attributaire, est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 23 000 000 euro(s) HT sur la durée initiale du contrat (3 ans) et de 7 000 000 euro(s) HT par année de reconduction. Le présent accord-cadre est un marché public de services. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021

acquisition et l'installation de barrières, tourniquets et de systèmes de comptage de places de parking sur les sites de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence préalable, et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1 000 000 euros (H.T.). Le montant maximum des périodes de reconduction annuelle est de 1 000 000 euros (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement. Il s'agit d'un marché de fournitures courantes et services

la présente consultation vise la passation d'accords-cadres multi-attributaires ayant pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire pour répondre à des besoins de remplacement de personnels ou pour des missions ponctuelles. La RTM emploie un peu plus de 3474 salariés de statut de droit privé. La RTM peut avoir recours à du personnel de travail intérimaire sur des emplois de la filière administrative, technique, exploitation et informatique, soit en mode de délégation, soit en mode de gestion. La présente procédure est une procédure avec négociation en application des articles R.2161-21 à R.2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé

travaux d'amélioration de la ventilation des stations souterraines de la ligne 2 du métro de la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code), conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence préalable, et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 6 500 000 euros HT sur la durée du marché. L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement. Il s'agit d'un marché de travaux. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, approuvé par arrêté du 30 mars 2021

prestations de tierce maintenance applicative du logiciel peoplenet

l'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre

la présente procédure vise la passation d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 6 000 000 euros HT sur la durée initiale du contrat (3 ans). Le montant maximum d'engagement pour chaque période de reconduction d'un an est de 2 000 000 euro(s) (H.T.). Le présent accord-cadre est un marché public industriel. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics Industriels (Ccag/Mi), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021

prestations de maintenance logicielle, D'Evolution et de fourniture de materiel pour le systeme de sonorisation de la rtm

la présente consultation porte sur un marché global de performance (Mgp) au sens de l'article L.2171-3 du Code de la commande publique, pour la conception, la réalisation et l'exploitation-maintenance d'un ouvrage. L'Opération a pour objet l'augmentation de la capacité de remisage et l'électrification du dépôt de bus Saint Pierre

la présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la maintenance des escaliers mécaniques du métro pour la RTM. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code)